Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

    Pauvreté et inégalités sociales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0754G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Manifestation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09772 posée par M. Christophe Priou

    Résiliation des contrats de santé et de prévoyance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07440 posée par M. Cyril Pellevat

    Retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03550 posée par M. Simon Sutour

    Hausse de la contribution sociale généralisée et situation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18109 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Gratuité des masques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08543 posée par Mme Nathalie Goulet

    Évolutions et enjeux du maintien des services à domicile pour les personnes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01237 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Craintes sur le pouvoir d'achat des retraités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne