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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 11084 posée par M. Henri de Raincourt
Prestations sociales et naissances multiples
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 11199 posée par M. Alain Dufaut
Situation des familles à naissances multiples
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet
Marché de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis
Développement de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04376 posée par M. Marcel Vidal
Comité de liaison des associations socio-éducatives de contrôle judiciaire
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14585 posée par M. Michel Barnier
Etablissements et services accueillant des enfants de moins de six ans
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11087 posée par M. Didier Mandelli
Protection de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21367 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Recours à la résidence alternée en cas de séparation des parents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22598 posée par Mme Patricia Schillinger
Recours à la résidence alternée en cas de séparation des parents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23265 posée par M. Yves Détraigne
Promouvoir le mode de garde alternée en cas de séparation
La question est caduque
Pertinence