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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 12380 posée par M. François Marc
Demande de régulation face aux nuisances occasionnées en matière de biodiversité par la surpopulation de cormorans en Finistère
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00144 posée par M. Louis Souvet
Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 26160 posée par M. Gilbert Bouchet
Zones de non-traitement agricoles
La question est caduque
Pertinence