Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 291 trouvées
-
Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences du gel dans le vignoble bordelais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 00422 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
-
Question n° 00429 posée par M. Éric Doligé
Révision de la politique des taux pour la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 01072 posée par M. Roland Courteau
Classement des caves coopératives comme activités industrielles et commerciales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 01459 posée par M. Jean-François Longeot
Régime forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy
Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine
La question est caduque
-
Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé
Révision de la politique des taux pour la filière équine
La question est caduque
-
Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 01210 posée par M. François Commeinhes
Contrat d'assurance-récolte viticole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 06620 posée par M. Didier Guillaume
Disparition de l'exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.