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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 302 trouvées
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin
Autorisation des tirs contre les chiens errants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat
Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier
Indemnisation des dégâts causés par les loutres
La question est caduque
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Question n° 25655 posée par Mme Jacqueline Alquier
Indemnisation des dégâts causés par les loutres
La question est caduque
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Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras
Massacre des dauphins au Japon
La question est caduque
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Question n° 27189 posée par M. Jean Louis Masson
Incinération individuelle des petits animaux de compagnie
La question est caduque
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Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
La question a été transformée.