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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 503 trouvées
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Question n° 05558 posée par M. André Boyer
Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 15577 posée par M. Michel Teston
Situation de l'Association des écrivains et artistes paysans
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 17017 posée par M. Thierry Repentin
Indemnité compensatrice de handicap naturel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0756S posée par M. René-Pierre Signé
Contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 17310 posée par M. Georges Mouly
Révision du zonage ICHN
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 22927 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Mise en place d'aides aux aviculteurs hauts-viennois
La question a été retirée
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Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel
Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier
La question a été retirée
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Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Aides aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
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Question n° 0881S posée par M. Jacques Blanc
Retards de paiement des aides PAC
La question a été retirée
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Question n° 23147 posée par M. Robert Tropeano
Situation des professionnels de la pêche
La question est caduque