Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 160 trouvées
-
Question n° 07672 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès pour chaque usager à un portail administratif personnalisé
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
-
Question n° 07673 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de l'administration électronique
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
-
Question n° 07674 posée par M. Emmanuel Hamel
Administration électronique : possibilité de payer en ligne par carte bancaire et remplacement des pièces justificatives par des déclarations sur l'honneur
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
-
Question n° 13983 posée par M. Jean-Guy Branger
Composition du Conseil économique et social
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
-
Question n° 14191 posée par M. Jean Louis Masson
Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 73 trouvées
-
Question n° 19965 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Réglementation invitant à ne pas utiliser les appellations différenciées madame et mademoiselle
La question est caduque
-
Question n° 20291 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Missions des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques
La question est caduque
-
Question n° 20572 posée par M. Marcel Vidal
Objectif de performance pour les associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 21827 posée par M. Marcel Vidal
Calendrier de travail et de concertation des associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 22792 posée par M. Roland Ries
Manifestation du 18 mars 2006 à Lyon
La question est caduque