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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard
Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 02237 posée par M. Jean Louis Masson
Modalités de réversion de la pension des anciens combattants
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 10046 posée par M. Richard Yung
Ressources prises en considération pour l'attribution des aides sociales à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 07647 posée par M. André Dulait
Réclamations des adhérents de l'ARAC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17245 posée par M. Jean-Pierre Michel
Inquiétudes des adhérents des caisses mutualistes
La question est caduque
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Question n° 19278 posée par M. Jean Louis Masson
Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi
La question est caduque