Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0008S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 00256 posée par M. Jacques Mézard
Prise en charge de l'autisme
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 0044S posée par M. Rachel Mazuir
Difficulté d'application du décret du 16 août 2011 relatif aux nouvelles règles d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 01069 posée par M. Jean-Marie Bockel
Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 0105S posée par M. Philippe Bas
Pouvoir de subrogation des départements pour indemniser des personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 12717 posée par M. Hervé Marseille
Diagnostic territorial national de la prise en charge de l'autisme
La question est caduque