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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 20456 posée par M. Bernard Piras
Remboursement des cures thermales aux anciens combattants pensionnés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras
Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question est caduque