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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 08708 posée par M. Olivier Jacquin
Avenir des territoires « zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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Question n° 06807 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Adaptation aux réalités des territoires ruraux des règles relatives aux assistantes maternelles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 06686 posée par M. Laurent Burgoa
Nécessité de réviser le décret 2006-1100 du 30 août 2006 relatif aux gardes particuliers assermentés
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 06216 posée par M. Alain Joyandet
Procédure de demande de la médaille du travail
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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Question n° 02303 posée par M. Laurent Burgoa
Besoin d'agents de protection de la forêt méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 05386 posée par M. Jean-Jacques Michau
Report de l'âge de la retraite des médecins territoriaux
La question est caduque
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Question n° 27546 posée par M. Thierry Cozic
Conditionnalité des aides à l'installation des médecins dans des départements sous-dotés
La question est caduque
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Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis
Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08384 posée par M. Yves Bouloux
Emplois non pourvus et inégalités territoriales
La question est caduque
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Question n° 23642 posée par Mme Brigitte Micouleau
Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel
La question est caduque