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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09344 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 09318 posée par Mme Évelyne Didier
Mise en oeuvre du rapport Audouin
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants