Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 02832 posée par Mme Christine Herzog
Conseils de fabrique en Alsace-Moselle privés de subventions
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 04432 posée par Mme Christine Herzog
Conseils de fabrique en Alsace-Moselle privés de subventions
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 05928 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Subventions des travaux de rénovation énergétique au sein des bâtiments propriété des associations cultuelles
La question est caduque
-
Question n° 07139 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge partagée de l'entretien des cloches
La question est caduque
-
Question n° 08214 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge partagée de l'entretien des cloches
La question est caduque