Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 19577 posée par M. Pascal Allizard

    Réglementation relative aux feux tricolores asservis à la vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 17732 posée par M. Pascal Allizard

    Sécurité dans les communes littorales en période d'affluence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 16466 posée par M. Pascal Allizard

    Rodéos urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11504 posée par M. Pascal Allizard

    Complexités rencontrées par des maires dans l'exercice de leurs responsabilités en matière de défense extérieure contre l'incendie

    La question est caduque

  2. Question n° 11410 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés de mise en oeuvre de la défense extérieure contre l'incendie dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  3. Question n° 10821 posée par M. Pascal Allizard

    Règles de sécurité incendie des établissements recevant du public

    La question est caduque

  4. Question n° 25011 posée par M. Pascal Allizard

    Insécurité en milieu rural

    La question est caduque

  5. Question n° 24551 posée par M. Pascal Allizard

    Attentes des élus en matière de sécurité

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses