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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 0607S posée par M. Jean Boyer
Inquiétudes sur l'avenir de la couverture médicale en milieu rural, en particulier en Auvergne
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 0608S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Difficultés des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 0621S posée par Mme Catherine Procaccia
Procédure applicable en matière de qualification ou requalification des médecins
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
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Question n° 0623S posée par M. Roland Muzeau
Libre accès à la gynécologie médicale
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 0629S posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation du service public de santé en Haute-Saône
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0776S posée par M. Christian Cambon
Situation économique de l'institut Gustave Roussy de Villejuif
La question a été retirée
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Question n° 1565S posée par M. Rachel Mazuir
Difficulté d'application du décret du 16 août 2011 relatif aux nouvelles règles d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
La question est caduque
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Question n° 1576S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Violences faites aux femmes sur leur lieu de travail
La question a été transformée.
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Question n° 1580S posée par Mme Michelle Meunier
Droits des personnes porteuses de handicap
La question est caduque
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Question n° 1606S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
La question est caduque