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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 410 trouvées
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Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 1995G posée par M. Éric Gold
Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 1807S posée par Mme Christine Lavarde
Passe sanitaire dans les stades, clubs et associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 1779S posée par M. Christian Klinger
Création d'une ligue Alsace de tennis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic
Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports
La question est caduque
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Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives
La question est caduque
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Question n° 27479 posée par M. Bruno Belin
Taux de couverture du sport féminin à la télévision
La question est caduque
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Question n° 27139 posée par M. Guillaume Gontard
Sécurité des activités en montagne
La question est caduque
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Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin
Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs
La question est caduque