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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers des particules ultrafines
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 24317 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de la mer par les mégots de cigarettes
La question est caduque
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Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque
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Question n° 24439 posée par M. Jean-Noël Guérini
Lutte contre la pollution marine
La question est caduque
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Question n° 26622 posée par M. Jean-Noël Guérini
Algue rouge invasive
La question est caduque
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Question n° 27033 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réglementation des livraisons de colis à domicile
La question est caduque