Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 27804 posée par M. Victor Robini
Arrière-pays des Alpes- Maritimes: situation des entreprises de transports sanitaires non agréées
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 28663 posée par M. Victor Robini
Agrément des entreprises de transports sanitaires: situation des zones rurales et de montagne
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 28759 posée par M. Francis Palmero
Agrément des entreprises de transports sanitaires: situation en zone rurale
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 06737 posée par M. René Tinant
Agrément des entreprises de transport sanitaire
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 16113 posée par M. Paul Malassagne
Réforme des transports sanitaires: restitution du bénéfice du tiers-payant aux taxis
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 37573 posée par M. François Zocchetto
Situation des petites entreprises de transport sanitaire
La question a été retirée
-
Question n° 24582 posée par M. Jean Besson
Examens et formations requis pour effectuer des transports assis professionnalisés en milieu rural
La question est caduque
-
Question n° 17854 posée par M. Yves Krattinger
Situation des taxis indépendants de la Haute-Saône
La question est caduque
-
Question n° 1496S posée par M. Alain Bertrand
Présence permanente d'un hélicoptère de la sécurité civile dans le département de la Lozère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 00069 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural
La question est caduque