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8042 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6791 trouvées
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Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes et sexuelles au sein des armées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0792G posée par M. Bernard Fialaire
Projet de loi sur la fin de vie
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0856S posée par M. Pascal Savoldelli
Situation des travailleurs sans-papiers de La Poste
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08696 posée par Mme Silvana Silvani
Situation de l'usine UPM Raflatac à Pompey
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du Première ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1251 trouvées
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Question n° 08717 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Transfert des missions liées à la taxe d'aménagement du ministère de l'écologie vers le ministère des finances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay
Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08651 posée par M. Fabien Gay
Non-respect de la réglementation relative à l'encadrement des loyers en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay
Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08653 posée par M. Fabien Gay
Mobilisations des communautés éducatives en Seine-Saint-Denis contre la dégradation du service public d'éducation
La question est caduque
Pertinence