Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 20182 posée par M. Guy Fischer

Diminution des crédits du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

29/09/2011
Pertinence
Question n° 19934 posée par Mme Évelyne Didier

Autorisation du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19546 posée par M. Gérard Le Cam

Avenir du secteur de production sous serres

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19565 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 0683G posée par M. Yvon Collin

Aides européennes aux agriculteurs

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

08/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19763 posée par M. Ivan Renar

Situation phytosanitaire de la forêt landaise

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/08/2011
Pertinence
Question n° 18143 posée par M. Guy Fischer

Imposition à la taxe d'habitation des locaux agricoles ayant perdu leur affectation

La question est caduque

14/04/2011
Pertinence
Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer

Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie

La question est caduque

31/12/2009
Pertinence