Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01811 posée par Mme Michelle Demessine

    Mécanisme de caution solidaire à destination des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04704 posée par M. Guy Fischer

    Accès à l'emploi des jeunes chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04365 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26046 posée par Mme Annie David

    Problème rencontré par de nombreux étudiants élus au conseil paritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11419 posée par Mme Michelle Demessine

    Accueil et séjour des étudiants étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18018 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Gratifications des stages

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26463 posée par M. Guy Fischer

    Santé des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte