Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 19386 posée par M. Jean Cluzel

Commémoration du centième anniversaire de la mort de Victor Hugo

Réponse du ministère : Culture

20/09/1984
Pertinence
Question n° 02690 posée par M. Jean Cluzel

Droits d'auteurs: convention de Rome du 26 octobre 1961

Réponse du ministère : Culture

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04043 posée par M. Jean Cluzel

Sociétés de télévision: obligations en matière de sous-titrage

Réponse du ministère : Culture

01/01/1987
Pertinence
Question n° 07275 posée par M. Jean Cluzel

Amélioration des conditions de réception des émissions de télévision : procédure

Réponse du ministère : Culture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel

Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04932 posée par M. Jean Cluzel

Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

La question est caduque

05/03/1987
Pertinence
Question n° 10659 posée par M. Jean Cluzel

Communication audiovisuelle : régime déclaratif

La question est caduque

09/05/1988
Pertinence
Question n° 10660 posée par M. Jean Cluzel

Communication audiovisuelle : messageries conviviales

La question est caduque

09/05/1988
Pertinence
Question n° 10661 posée par M. Jean Cluzel

Télématique : publications de presse

La question est caduque

09/05/1988
Pertinence
Question n° 21661 posée par M. Jean Cluzel

Evolution de la ligne éditoriale de La Cinquième

La question est caduque

03/04/1997
Pertinence