Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog

    Installation d'éoliennes sur une voie romaine

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 17670 posée par M. François Rebsamen

    Difficultés d'accès à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

    Réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

    Couverture de la TNT dans l'Aude

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement de la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

    Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

  3. Question n° 26609 posée par M. Thierry Repentin

    Accessibilité à la télévision numérique en zone de montagne

    La question est caduque

  4. Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

    La question est caduque