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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet
Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 28184 posée par M. Louis Longequeue
Politique de déconcentration des personnels: bilan et perspectives
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02677 posée par M. Edouard Le Jeune
Allègement de la procédure administrative pour les constructions scolaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 34173 posée par M. André Meric
Personnels administratifs : conditions de travail
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00205 posée par M. Roger Poudonson
Simplification des circulaires administratives: rôle des "comités de lecture"
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 28037 posée par M. Kléber Malécot
Relations entre l'administration et le public: textes d'application de la loi
La question est caduque
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Question n° 01556 posée par M. Pierre Bastie
Conseil départemental de l'éducation nationale
La question a été retirée
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Question n° 16070 posée par M. André Fosset
Situation administrative du rectorat de Versailles
La question a été retirée
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Question n° 08145 posée par M. Michel Crucis
Correspondance entre un parlementaire et un recteur d'académie
La question a été retirée
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Question n° 22126 posée par M. José Balarello
Projet de création d'un institut de préparation à l'administration générale (IPAG) à Nice
La question est caduque