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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16871 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Prime Covid-19 pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16646 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Élargissement du champ de la prime exceptionnelle

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16491 posée par Mme Chantal Deseyne

    Prime exceptionnelle pour les salariés de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16521 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Agents externalisés évincés de la « prime aux soignants »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16391 posée par M. Michel Savin

    Prime pour les personnels des établissements de santé privés non lucratifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16617 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Décret précisant les conditions de versement des primes dans les établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16681 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la mobilisation du personnel soignant retraité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16539 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte du secteur privé vis-à-vis de la prime des soignants dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16225 posée par Mme Gisèle Jourda

    Décret relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements publics de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible