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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre
Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07614 posée par Mme Nathalie Delattre
Aide aux sylviculteurs sinistrés dans le futur plan d'urgence national tempête
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05712 posée par M. Alain Anziani
Situation des sylviculteurs de la forêt des Landes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des orages en forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des orages en forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09221 posée par Mme Nathalie Delattre
Aide aux sylviculteurs sinistrés dans le futur plan d'urgence national tempête
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 11168 posée par M. Yves Krattinger
Dispositif d'assurance dommage pour les forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36850 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conséquences de la tempête de décembre 1999 sur les communes forestières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28025 posée par M. Louis Souvet
Règles de TVA applicable aux aires de stockage humides suite aux tempêtes de décembre 1999
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27168 posée par M. Roger Hesling
Conséquences des catastrophes de fin 1999
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence