Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 03708 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Investissements en faveur de la production de charbon

Réponse du ministère : Industrie

04/12/1986
Pertinence
Question n° 05185 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la Société nationale d'électricité et de thermique (SNET)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/01/2003
Pertinence
Question n° 08537 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/07/2003
Pertinence
Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/09/2003
Pertinence
Question n° 13491 posée par M. Jean Louis Masson

Règlement du dossier de la centrale thermique Emile Huchet

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/08/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier

Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier

Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

La question est caduque

21/11/2013
Pertinence
Question n° 07914 posée par M. François Grosdidier

Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

La question a été retirée

29/11/2018
Pertinence
Question n° 0749S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Conséquences d'une fermeture prématurée de la centrale thermique Émile-Huchet en Moselle

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation de la société TMD Friction à Creutzwald en Moselle

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence