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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert
Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 17947 posée par M. Serge Mathieu
Projet Seine-Moselle-Saône
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 30543 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de gaz à effet de serre : amélioration de l'infrastructure des voies navigables
La question est caduque
Pertinence