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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros
Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07366 posée par M. Didier Mandelli
Interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 06317 posée par Mme Nathalie Delattre
Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour l'atteinte des objectifs climatiques dans les temps
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0585S posée par M. Yves Détraigne
Calcul du bilan carbone des entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09325 posée par M. Didier Marie
Inquiétudes après la publication de l'avis de l'autorité environnementale sur l'implantation de deux « EPR2 » sur le site de Penly
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0706S posée par Mme Sylviane Noël
Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique sur la valeur des biens immobiliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03713 posée par M. Yves Détraigne
Calcul du bilan carbone des entreprises
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 20192 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Approvisionnement des chaufferies bois et stratégie nationale bas-carbone
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14539 posée par Mme Françoise Cartron
Stratégie de labellisation bas-carbone
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence