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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00797 posée par M. Philippe Paul
Incitations en faveur d'une nouvelle génération de navires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 14357 posée par M. Fabien Gay
Conséquences du projet de terminal 4 de l'aéroport de Roissy sur le climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11206 posée par M. Claude Nougein
Camions porteurs à quatre essieux
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart
Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart
Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence