Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
265 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 153 trouvées
-
Question n° 0935G posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 1345S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des élèves à trouver un stage
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 11894 posée par M. Mickaël Vallet
Enseignement laïque du fait religieux à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 0899G posée par Mme Catherine Belrhiti
Recrutement des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 112 trouvées
-
Question n° 00085 posée par Mme Agnès Evren
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
-
Question n° 00090 posée par M. Jean-Claude Tissot
Paiement des frais de scolarité par les communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
-
Question n° 00076 posée par Mme Lauriane Josende
Application de la loi « montagne » dans le cadre de l'élaboration de la carte scolaire
La question est caduque
-
Question n° 0003S posée par M. Franck Menonville
Compensation de l'État en faveur des collectivités locales pour les dépenses induites par l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
La question est caduque
-
Question n° 00029 posée par Mme Jocelyne Antoine
Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat
La question est caduque