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491 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 152 trouvées
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Question n° 0003G posée par M. Daniel Salmon
Soutien du Gouvernement à la filière biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 0012G posée par M. Yves Bleunven
Crise avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 0944G posée par Mme Nathalie Delattre
Tuberculose bovine
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0920G posée par M. Clément Pernot
Gel des vignes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1317S posée par M. Guillaume Chevrollier
Technique de calcul du ratio de prairies permanentes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 339 trouvées
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Question n° 0093S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 0114S posée par M. Hervé Gillé
Modalités de subvention et d'indemnisation des viticulteurs souscrivant une assurance multirisque climatique et sanitaire
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 01646 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Inquiétude des producteurs biologiques face à l'autorisation de commercialisation sous label Bio de fruits et légumes d'été produits sous serres chauffées
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 01669 posée par Mme Christine Herzog
Compétence communale relative à la gestion des forêts
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 01673 posée par M. Daniel Laurent
Dysfonctionnements institutionnels de la société centrale canine
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur