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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0858S posée par M. Ian Brossat
Inquiétante situation des familles avec enfants à la rue à Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08722 posée par M. Fabien Gay
Stratégie de lutte globale contre les punaises de lit
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 08867 posée par M. Éric Bocquet
Accueillir et prendre en charge les personnes atteintes de troubles du neurodéveloppement
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0607G posée par M. Patrick Kanner
Aide médicale d'état
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0909S posée par M. Ian Brossat
Fermeture de l'hôpital Bichat
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 09229 posée par M. Éric Bocquet
Difficultés des centres d'études et de conservation des oeufs et du sperme et baisse des dons de sperme et d'ovocytes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10180 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Statut d'infirmier référent
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10205 posée par Mme Marianne Margaté
Modalités de calcul du quota de logements sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10470 posée par M. Ian Brossat
Fermeture de deux centres d'interruption volontaire de grossesse en secteur 1 à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1170S posée par Mme Céline Brulin
Poursuite du dispositif Asalée
La question est caduque
Pertinence