Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 0937G posée par Mme Monique Lubin
Réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11407 posée par M. Éric Gold
Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10886 posée par M. Alain Cadec
Financement des nouveaux droits des établissements et services d'accompagnement par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 10888 posée par M. Pascal Allizard
Moyens financiers des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 10900 posée par Mme Muriel Jourda
Financement des nouveaux droits des établissements ou services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 01641 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Crise de la médecine du travail
En attente de réponse du Ministère du travail et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00700 posée par Mme Véronique Guillotin
Extension de l'aide au financement du permis de conduire aux apprentis âgés de 17 ans
En attente de réponse du Ministère du travail et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 12445 posée par Mme Annie Le Houerou
Décret n° 2020-1152 relatif au versement d'un complément de traitement indiciaire à certains agents publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12309 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Cumul emploi retraite des médecins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12031 posée par Mme Pascale Gruny
Avenir du métier de moniteur d'atelier
La question est caduque
Pertinence