Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0815G posée par Mme Guylène Pantel

    Conditions de travail des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10797 posée par M. Jacques Grosperrin

    Transformations souhaitables de l'école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0766G posée par Mme Ghislaine Senée

    Réduction des dépenses publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille

    Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 01787 posée par Mme Pauline Martin

    Les difficultés rencontrées par les élèves en situation de handicap dans le cadre de l'inclusion scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0074S posée par Mme Marianne Margaté

    Moyens insuffisants attribués en matière d'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0083S posée par M. Gérard Lahellec

    Amélioration des conditions de travail et statutaires des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01369 posée par M. Pascal Savoldelli

    Absences non remplacées et manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap au collège Victor Hugo de Cachan

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01452 posée par Mme Amel Gacquerre

    Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement

    En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

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