Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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200 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde

    Changement climatique et fédérations sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1338S posée par M. Bernard Pillefer

    Report de l'interdiction des polymères non recyclables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0919G posée par M. Khalifé Khalifé

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud

    Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 101 trouvées

  1. Question n° 0117S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Harmonisation des dispositifs légaux face aux catastrophes naturelles et mesures d'urgence en cas de relogement

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01725 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0069S posée par M. Pascal Martin

    Responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction bois

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01580 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques liés aux polluants éternels

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01605 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Recycleries de matériel médical

    En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

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