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Questions sans réponse
0 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 01569 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés liées à l'abandon des arbalètes
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01570 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés liées à l'absence de sources juridiques reconnaissant explicitement l'appartenance des arbalètes aux armes classées en catégorie D
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01575 posée par M. Bruno Rojouan
Modèle français de secours reposant sur le volontariat
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01576 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés rencontrées par les victimes d'usurpation d'identité
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01579 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés liées aux vols d'objets sur les tombes dans les cimetières
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence