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163 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 0939G posée par M. Olivier Cigolotti
Annulation de la participation des entreprises israéliennes au salon Eurosatory de la défense
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde
Changement climatique et fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 1335S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Demande de publicité du rapport du ministère de l'intérieur sur l'utilisation de la reconnaissance faciale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1337S posée par M. Thomas Dossus
Expulsions de résidents des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11835 posée par M. Pierre Barros
Situation du RER A
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 01609 posée par M. Hervé Maurey
Port des caméras-piétons par les agents de contrôle des opérateurs de transport public et ferroviaire
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01705 posée par M. Pascal Martin
Impayés de loyers de la gendarmerie nationale en Seine-Maritime
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01707 posée par Mme Corinne Narassiguin
Chiffres relatifs à la population carcérale durant les jeux Olympiques
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0084S posée par Mme Catherine Dumas
Retour des vendeurs à la sauvette à Paris
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01247 posée par M. Fabien Gay
Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence