Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique
Projet d'autoroute A69
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10032 posée par M. Bernard Fialaire
Extension aux artisans et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier en faveur du secteur agricole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 11673 posée par M. Bernard Fialaire
Extension aux artisans et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier en faveur du secteur agricole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 10614 posée par M. Jean-Noël Guérini
Difficultés des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11369 posée par Mme Nathalie Delattre
Financement du permis moto par le compte personnel de formation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11652 posée par M. Éric Gold
Difficultés de mobilité dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11706 posée par Mme Mireille Jouve
Obsolescence programmée des voitures électriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11723 posée par M. Henri Cabanel
Délai d'attente trop long pour passer l'examen de permis de conduire
La question est caduque
Pertinence