Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial

    Soutien aux centres sociaux en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10041 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation alarmante des centres sociaux en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09830 posée par M. Sébastien Fagnen

    Fragilisation des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01865 posée par M. Éric Kerrouche

    Identification des bénéficiaires de la tarification sociale de l'eau

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00070 posée par Mme Corinne Bourcier

    Déductions fiscales sur les complémentaires santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12147 posée par Mme Michelle Gréaume

    Dérives de l'utilisation d'algorithmes par les caisses d'allocations familiales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11772 posée par M. Joshua Hochart

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09645 posée par M. Ludovic Haye

    Emploi des seniors

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses