Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

    Reconnaissance de l'endométriose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09444 posée par M. Jérôme Darras

    Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01721 posée par M. Jérôme Darras

    Prise en charge des appareils auditifs

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01314 posée par M. Jérôme Darras

    Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01326 posée par M. Jérôme Darras

    Centre national de ressources sur la cérébrolésion

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01327 posée par M. Jérôme Darras

    Libéralisation de la vente en ligne de médicaments

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12139 posée par M. Jérôme Darras

    Prise en charge d'appareils auditifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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