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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes et sexuelles au sein des armées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 11071 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et sanctions disciplinaires dans l'armée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11208 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11291 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11302 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions
La question est caduque
Pertinence