Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas
Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 12406 posée par M. Hervé Maurey
Situation financière et effectifs des établissements publics oeuvrant auprès de personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12279 posée par M. Aymeric Durox
Pénurie de médicaments
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12289 posée par M. Hervé Maurey
Montant de l'allocation adulte handicapé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12145 posée par M. Dany Wattebled
Insuffisances du système français de collecte du sang et du plasma
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12148 posée par Mme Michelle Gréaume
Dépistage de la drépanocytose
La question est caduque
Pertinence