Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 10589 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10701 posée par M. Jérôme Darras

    situation des assistants de service social de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 10721 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

    Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 01656 posée par M. Adel Ziane

    Calendrier de déploiement des dispositifs de soutien à l'offre de restauration étudiante dans les « zones blanches »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 01734 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Reconnaissance des diplômes de la filière santé des déplacés d'Ukraine

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 01787 posée par Mme Pauline Martin

    Les difficultés rencontrées par les élèves en situation de handicap dans le cadre de l'inclusion scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 01423 posée par Mme Pauline Martin

    Situation du plan d'accompagnement personnalisé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 00208 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recensement des enfants non scolarisés par les maires

    En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

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