Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 0937G posée par Mme Monique Lubin
Réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 0949G posée par M. Francis Szpiner
Aide médicale d'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 0916G posée par Mme Audrey Bélim
Situation dans les territoires ultramarins
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0891G posée par Mme Maryse Carrère
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendante
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0862G posée par M. Alexandre Ouizille
Politique sanitaire de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0013S posée par Mme Annick Jacquemet
Conséquences financières pour les départements de la mise en place du versement à la source
En attente de réponse du Premier ministre
-
Question n° 00264 posée par Mme Annick Jacquemet
Généralisation des espaces sans tabac devant les établissements scolaires et les crèches
En attente de réponse du Premier ministre
-
Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas
Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales
La question est caduque
-
Question n° 11550 posée par M. Hervé Maurey
Protection des victimes du piratage des données de santé des opérateurs de gestion du tiers-payant Viamedis et Almerys
La question est caduque
-
Question n° 10952 posée par M. Alain Milon
Prévention et prise en charge de l'obésité en France
La question est caduque