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68 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin
Bouclier anti-inflation sur le livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09263 posée par M. Ian Brossat
Avenir du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Situation des antennes régionales de France télévisions
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09481 posée par Mme Christine Herzog
Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 09165 posée par M. Ian Brossat
Situation de France 3 Paris Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09280 posée par M. Yves Bouloux
Procédure de contestation des avis rendus par les architectes des bâtiments de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10058 posée par M. Gilbert Bouchet
Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10224 posée par M. Claude Kern
Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives
La question est caduque
Pertinence