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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 10397 posée par Mme Audrey Bélim

    Lutte contre la solitude

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 08678 posée par M. Patrice Joly

    Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France

    La question est caduque

  2. Question n° 08753 posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France

    La question est caduque

  3. Question n° 09062 posée par Mme Valérie Boyer

    Demandes d'immatriculation à la sécurité sociale émises par des personnes nées à l'étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 09242 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante de la consommation d'héroïne

    La question est caduque

  5. Question n° 09464 posée par M. Philippe Paul

    Accompagnement des personnes porteuses d'une maladie hémorragique constitutionnelle rare

    La question est caduque

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