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58 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde
Changement climatique et fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat
Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile
Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi
Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 01841 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Aménagement du temps scolaire pour une pratique sportive intensive dès le primaire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01176 posée par Mme Brigitte Micouleau
Nouvelle programmation et retransmission des matchs de Ligue 2 de football
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 01215 posée par M. Fabien Genet
Surveillance des lieux de baignades assurée par les collectivités locales
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 01247 posée par M. Fabien Gay
Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 01261 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sports santé
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative