Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
97 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09204 posée par Mme Catherine Dumas
Menace de démolition du pavillon des sources de Marie Curie à Paris
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09263 posée par M. Ian Brossat
Avenir du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas
Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09481 posée par Mme Christine Herzog
Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 09165 posée par M. Ian Brossat
Situation de France 3 Paris Ile-de-France
La question est caduque
-
Question n° 09264 posée par Mme Kristina Pluchet
Sauvegarde des métiers d'art et du patrimoine français
La question est caduque
-
Question n° 09280 posée par M. Yves Bouloux
Procédure de contestation des avis rendus par les architectes des bâtiments de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09352 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine
La question est caduque
-
Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
La question est caduque