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845 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 11370 posée par M. Bernard Pillefer
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10996 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Mise en oeuvre du calendrier du centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10867 posée par M. Daniel Laurent
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0491S posée par Mme Annick Jacquemet
Conséquences de la réforme relative à l'automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19785 posée par M. Laurent Lafon
Moyens humains dont dispose l'État pour réprimer les fraudes dans le commerce en ligne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16817 posée par M. Pierre Laurent
Groupe « zouaves de Paris »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02601 posée par M. Edouard Le Jeune
Statut spécifique de la langue et de la culture bretonnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00177 posée par M. Pierre Vallon
PME: assurance contre les conséquences de la faute inexcusable
La question est caduque
Pertinence